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Archives 2011
Corée du Sud : l’explosion du très haut débit
L’ARCEP publie un rapport sur sa mission en Corée du Sud, où le contexte du très haut débit est très favorable (...)
Premier bilan d’étape pour le comité d’expérimentations sur les antennes relais de téléphonie mobile
Deux ans après la création du groupe de travail, le rapport de la première phase du comité opérationnel (COMOP) « expérimentations » vient d’être remis à la ministre de l’Écologie et au ministre chargé de l’Économie numérique. Ce rapport doit servir d’une part à identifier de nouvelles procédures de concertation et d’information locale pour accompagner les projets d’implantation d’antennes relais, et d’autre part à évaluer la faisabilité d’un abaissement de l’exposition aux radiofréquences émises par les antennes relais de téléphonie mobile.
Les offres sociales sur l’internet fixe et sur les mobiles
Tarif social internet fixe
Plus personne ne doute que l’internet soit un facteur d’insertion sociale. « 91 % des chercheurs d’emploi ont aujourd’hui recours à internet pour leurs démarches. L’exclusion numérique est désormais source d’exclusion tout court » indiquait le gouvernement dans un communiqué début septembre. Aussi, les députés ont-ils voté l’inscription d’un tarif social internet,dans le projet de loi sur la protection des (...)
Circulaire du Premier Ministre du 16 août 2011 : modalités de mise en œuvre du PN THD et de la politique d’ANT
Une circulaire signée du Premier Ministre relative à la mise en œuvre du programme national très haut débit et de la politique d’aménagement numérique du territoire a été publiée le 16 août 2011.
L’offre PRM de montée en débit sur cuivre
Ce sont les collectivités locales qui porteront les projets de montée en débit via l’accès à la sous-boucle locale cuivre. Le régulateur publie à leur intention un document regroupant un ensemble de recommandations relatives à la mise en œuvre de leurs projets.
L’ARCEP préconise l’accès en mono-injection, une solution qu’elle juge « simple, efficace et industrialisée en ce qui concerne les processus opérationnels ».
Réglementation FttH pour les immeubles de moins de 12 logements hors des zones très denses
En publiant en juin 2011 la recommandation sur « les modalités de l’accès aux lignes à très haut débit en fibre optique pour certains immeubles des zones très denses (ZTD), notamment ceux de moins de 12 logements », non traitées dans la décision initiale sur les ZTD et non définies dans les offres de référence correspondantes des opérateurs, l’ARCEP complète le cadre réglementaire pour le déploiement du FttH.
Nouvelle analyse des marchés 4 et 5
L’ARCEP a adopté, mi juin 2011, les décisions d’analyse des marchés du haut et très haut débit : marché 4 de gros des offres d’accès aux infrastructures physiques constitutives de la boucle locale filaire, marché 5 de gros des offres d’accès haut débit et très haut débit activées livrées au niveau infra-national. Ces décisions renforcent certaines obligations asymétriques envers France Télécom sur ses offres de dégroupage de la boucle locale cuivre et de la sous-boucle, d’accès à son génie civil, et en apporte une nouvelle (offre PRM).
Téléphonie mobile : modalités d’attribution des fréquences de la future 4G
La téléphonie mobile de quatrième génération (4G) : dernière étape de la stratégie globale du Gouvernement, annoncée en janvier 2009, en matière d’attribution de fréquences pour le déploiement du haut et du très haut débit mobile.
Téléphonie mobile : évolution de la couverture 2G / 3G et future 4G
Le rapport d’information de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire du Sénat sur la couverture du territoire en téléphonie mobile, publié début mars, fait le point sur la situation actuelle (étendue en 2G et 3G). Il indique également les pistes à explorer pour remédier aux déficits de couverture du territoire, avec l’appui des collectivités, et en tenant compte de l’arrivée prochaine de la 4G. Porteuse du très haut débit en mobilité, la 4G ouvre la voie à un véritable aménagement numérique du territoire.
Montée en débit des territoires via l’accès à la sous-boucle locale de cuivre de France Télécom : projet de recommandations et consultation publique
La mise en œuvre de l’accès à la sous-boucle par une solution de mono-injection, réaménagement ou déport optique mutualisé, ne doit se faire que dans les zones non couvertes en FttH (fibre jusqu’à l’abonné) à court ou moyen terme (3 à 5 ans). L’ARCEP rappelle en effet aux acteurs publics et privés que « La montée en débit passe d’abord par le déploiement des réseaux FttH qui doit demeurer la priorité absolue des acteurs »
Guichet unique d’information pour la réalisation de chantiers
Dans un souci de plus grande sécurité des biens et des personnes lors de la réalisation de chantiers, que ce soit sur le domaine public ou privé, le futur téléservice de Guichet unique prévoit de rassembler courant 2011, de manière centralisée et facilement accessible, les éléments nécessaires à l’identification des exploitants des réseaux, dans le cadre de la procédure de DR / DICT
Résultats de l’appel à manifestations d’intentions d’investissement des opérateurs en dehors des zones très denses
L’appel à manifestations d’intentions d’investissement (AMII) visait à recueillir au 31 janvier 2011 les intentions d’investissement des opérateurs et des collectivités territoriales en matière de déploiement de réseaux de boucle locale à très haut débit à horizon 5 ans en dehors des zones très denses. Il fait partie, avec l’appel à projets très haut débit (7 projets retenus en décembre 2010), de la phase de lancement du programme national très haut débit.
État des lieux sur l’exposition aux ondes électromagnétiques émises par les antennes relais de téléphonie mobile : premiers résultats
Premier résultats de l’état des lieux, dans le cadre du comité opérationnel (COMOP) « expérimentations » : « Les niveaux moyens d’exposition sont globalement assez faibles. Cependant, pour quelques points atypiques, les niveaux d’exposition sont localement plus importants et s’élèvent jusqu’à une dizaine de volts par mètres. Une réflexion doit être menée pour élaborer des scénarios permettant de diminuer l’exposition sur ces points atypiques. »
