Sélection de sites et de documents sur le thème "Gestion du domaine public et réseaux de communications électroniques"

Note : hormis pour les liens internes, le groupe ANT décline toute responsabilité sur le contenu des documents et sites proposés ci-après.

Liens internes : infrastructures d’accueil, domaine public et intervention des collectivités

> Guide "Voirie, domaine public et réseaux haut débit" Guide pratique à destination des gestionnaires de domaine public et responsables de voirie
> Réseaux optiques de collecte : pose d’infrastructures sous voirie Guide de bonnes pratiques d’ingénierie à destination des services voirie départementaux et intercommunaux : préconisations techniques sur le dimensionnement et l’architecture des infrastructures d’accueil de réseaux optiques de collecte.
> Les infrastructures d’accueil de réseaux filaires Fourreaux, chambres, poteaux, mobilisables ou à créer
> Travaux pour un réseau enfoui Tranchée, microtranchée, rainurage, forage
> La mutualisation des réseaux Présentation de l’intérêt de mutualiser équipements, infrastructures et travaux dans le cadre des RCE
> Domaine public et haut débit Régime d’occupation du domaine public par des RCE : contexte, processus, conditions

Manuel d’aide à la réalisation d’une infrastructure de génie civil de pose de câble optique pour des réseaux à hauts débits

Guide technique
Publié en juin 2004 par la Région Rhône-Alpes
Réalisé par la société ISIS avec le concours de la cellule DTCI de la Région Rhône-Alpes et le groupe des chargés de mission TIC des Départements de la région

Ce document propose un certain nombre de préconisations relativement détaillées concernant la conception d’une infrastructure de génie civil enterrée destinée à accueillir des câbles de fibres optiques. Il se situe plutôt à l’échelle de réseaux routiers inter-urbains (niveau transport/collecte des réseaux de communications électroniques) mais peu apporter des informations adaptables au niveau urbain (niveau desserte des RCE).

> Manuel d’aide à la réalisation d’une infrastructure de génie civil de pose de câble optique (format pdf - 2.2 Mo - 25/02/2008) recommandations techniques [document publié par la Région Rhône-Alpes en 2004]
> Manuel d’aide à la réalisation d’une infrastructure de génie civil de pose de câble optique (format pdf - 147.5 ko - 25/02/2008) bordereau des prix [document publié par la Région Rhône-Alpes en 2004]

Guide intervention sur voirie urbaine

Guide méthodologique
Auteur : CERTU - Editeur : Techni-Cités - Septembre 2005

Présentation :
"Aujourd’hui, les problèmes juridiques, techniques et économiques engendrés par la réalisation des tranchées sont une préoccupation majeure des gestionnaires. Actualisation du guide édité en 1989 par le Certu intitulé "Interventions sur voiries urbaines : guide pour l’élaboration au plan local, arrêté de coordination et règlement de voirie", cet ouvrage est une aide aux techniciens des collectivités, quelle que soit leur taille, pour la conservation du domaine public routier et la coordination des travaux.
Il rappelle les différentes méthodes pour la réfection des tranchées et comprend deux canevas pour la rédaction :
 d’un arrêté de coordination réglementant la coordination et la sécurité des travaux "Voirie-Réseaux divers" sur les voies ouvertes à la circulation publique ;
 d’un règlement de voirie fixant les modalités d’exécution de "Voirie-Réseaux divers".
Les nombreuses annexes apportent un éclairage à la fois juridique et technique. Vous trouverez également les résultats d’une enquête réalisée en 2002 portant sur les interventions sur voirie, et plus particulièrement sur les documents réglementaires à disposition des communes.

Traitant des réseaux enfouis en général (et non spécifiquement des réseaux de communications électroniques), ce guide met en avant l’intérêt de l’anticipation et de la coordination des travaux, qui relève de la compétence des gestionnaires de la voirie.

Ce document n’est pas disponible en ligne ; il est commercialisé par Techni-Cités : voir sur le site territorial.fr.

Réalisation des tranchées de faible longueur

Document de synthèse sur la réalisation des tranchées, publié par le SETRA en juin 1999 :
 contraintes d’implantation
 coupe d’une tranchée
 démarche administrative
 déroulement des travaux, matériels

> Réalisation des tranchées de faible longueur (format pdf - 905.5 ko - 16/01/2007) guide à télécharger (9p.)

Equipement en haut débit des zones d’activité : éléments d’information destinés aux aménageurs

Guide publié par le Comité des Réseaux d’Initiative Publique

> Voir la page dédiée à ce guide

Cahier des charges pour la pose de fibres optiques le long d’un axe routier

Guide technique
Piloté par les DRE Limousin et Auvergne et les DDE de la Creuse et de l’Allier, avec l’assistance technique du CETE de Lyon et de la DES agence Auvergne - Février 2005

Ce document donne des préconisations techniques (tranchées, fourreaux, chambres...) et propose des règles d’intervention, pour l’accueil d’un réseau de communication destiné à répondre aux besoins propres de l’exploitation de la route, mais aussi pour des réseaux tiers. Il se situe à l’échelle d’axes routiers régionaux, soit les niveaux collecte ou transport des RCE.

> Cahier des charges (format pdf - 355.8 ko - 18/12/2006)